MENTIONS LEGALES /
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine... sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. L’impression des pages Internet smarchitectes.com est uniquement autorisée pour un usage privé.
En conséquence, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, réedité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de CINS.
Par ailleurs, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales de la base de données contenue dans le site smarchitectes.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relatives à la protection juridique des bases de données.
L’utilisateur du présent site peut télécharger le contenu de ce site uniquement à des fins personnelles et non commerciales sous la condition de garder intactes toutes les notifications de droit d’auteur et indications de propriété intellectuelle.